BAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
- SIRET
-
13000190200332
- Adresse
-
BCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9, 83800 Toulon
- Contact
-
Carine GAGLIARDI
- Téléphone
-
+33 422424525
-
sid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Défense
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-SID-MED-0050
- Intitulé
-
BAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères
- Description
-
BAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-25+02:00 à 15:30:00.000+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (article L 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat, • Référé contractuel (article L 551- 13 et suivants du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution (ou, à défaut d’un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat), • Recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » n° 358 994 du 4 avril 2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Toulon
description Objet du marché
BAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 BAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères Actif expand_more
BAN - AMO environnemental pour l’accueil des HIL sur la BAN de Hyères
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur