Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique

description Objet du marché

Cellule robotisée de mesure de mouvements de montre mécanique: Etude, réalisation et mise au point d’un équipement permettant d’automatiser la certification selon la norme ISO-3159 :2009(F)

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature de la prestation : Le contrat porte sur l'étude, la réalisation et la mise au point d'un équipement permettant d'automatiser la certification selon la norme ISO-3159 :2009(F).
• Périmètre géographique : Le lieu d'exécution est l'Observatoire de Besançon.
• Allotissement : Ce marché ne sera pas alloti car il ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
• Durée et type de contrat : Marché ordinaire de fournitures et services d'une durée de 12 mois à compter de la notification du marché.

checklist Candidature et critères

• Forme juridique du groupement : Le groupement solidaire est la forme juridique souhaitée pour les groupements d'entrepreneurs.
• Variantes : Les variantes à l’initiative des candidats sont autorisées à condition de couvrir les fonctions vitales pondérées K5 et de justifier l’absence éventuelle de fonctions pondérées K4 et K3.
• Documents de candidature à fournir : Les candidats doivent fournir la déclaration du candidat (DC2), la lettre de candidature (DC1), une déclaration de chiffre d'affaires, une assurance responsabilité civile récente, et une attestation URSSAF récente.
• Documents de l'offre à fournir : L'offre doit contenir l'acte d'engagement (imprimé type ATTRI 1), un RIB/RIP, un devis détaillé et un mémoire technique.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Assurance responsabilité civile draft Attestation URSSAF draft Acte d'engagement draft RIB draft Devis détaillé draft Mémoire technique

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Qualités techniques	40%
Prix	30%
Qualité et coût du SAV et de la formation	20%
Développement durable	10%

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : Jeudi 11 juin 2026 à 12h00 (heure de Paris).
• Modalités de remise des offres : Les offres doivent obligatoirement être déposées par voie dématérialisée sur le profil acheteur PLACE.
• Durée de validité des offres : Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
• Points d'attention : Le candidat doit disposer d’un certificat conforme au règlement eIDAS pour la signature électronique. Les offres anormalement basses feront l’objet d’une demande de précisions. Les candidatures multiples d’un même opérateur économique seront considérées comme une seule.