Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'intégration opérationnelle des objectifs de développement durable dans les projets de l'EPAMSA
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Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'intégration opérationnelle des objectifs de développement durable dans les projets de l'EPAMSA
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view_agenda Allotissement (7 lots)
00 Nomination d'un commissaire aux comptes et de son suppléant pour la période de contrôle des comptes des exercices de ... Actif expand_more
Nomination d'un commissaire aux comptes et de son suppléant pour la période de contrôle des comptes des exercices de 2026 à 2031 inclus pour le Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJO) Paris 2024, ainsi qu'une mission complémentaire de services autres que la certification des comptes (SACC) pour l'exercice 2025
La mission comprend la réalisation de l'audit des comptes annuels selon les règles et principes comptables, sociaux et fiscaux français applicables aux associations, la vérification du respect et de l'application des dispositions légales, statutaires et réglementaires, des recommandations relatives à l'amélioration continue des procédures et du contrôle interne, ainsi qu'une information exhaustiv…
01 Assurance ' Dommages aux biens et risques annexes ' Actif expand_more
Tarification (prime Ttc)
02 Assurance ' Responsabilité et risques annexes ' Actif expand_more
Tarification (prime Ttc)
03 Assurance ' Flotte automobile et risques annexes ' Actif expand_more
Tarification (prime Ttc)
04 Lot 4 - Protection Juridique_2026_CDG 33 Actif expand_more
ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ET DES AGENTS ET DES ELUS
05 Lot 5 - Cyber Risques_2026_CDG 33 Actif expand_more
ASSURANCE CYBER RISQUES
06 Lot 6 - Annulation concours_2026_CDG 33 Actif expand_more
ASSURANCE « ANNULATION DE CONCOURS »
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE - MAPA 2026-001 Marché centre de tournage 4 axes.zip
Pièce du dossier · 1020 KB
dammartin F1.zip
Pièce du dossier · 4.43 MB
PGC
Pièce du dossier · 533 KB
PLANNING PREVISIONNEL
Pièce du dossier · 28.5 KB
RC
Règlement de consultation · 548 KB
RC_Machine universelle 10kN.docx
Règlement de consultation · 118 KB
ENC - Marché nettoyage 2026-001 - DC1.zip
Pièce du dossier · 2.41 MB
ENC - Marché nettoyage 2026-001 - RC.pdf
Règlement de consultation · 412 KB
DCE.zip
Pièce du dossier · 2.93 MB
REGLEMENT DE LA CONSULTATION.pdf
Règlement de consultation · 806 KB
Doc25.docx
Complément · 2.93 MB
DPGF LOT 1
Pièce du dossier · 61 KB
03 DPGF Cloisons-Peinture.xls
Pièce du dossier · 216 KB
DPGF LOT 4
Pièce du dossier · 57.3 KB
04 DPGF Rvts sols-Faïences.xls
Pièce du dossier · 196 KB
DPGF LOT 5
Pièce du dossier · 78.2 KB
05 DPGF Electricité-Chauffage.xls
Pièce du dossier · 221 KB
DPGF LOT 6
Pièce du dossier · 62.2 KB
06 DPGF Plomberie-CVC.xls
Pièce du dossier · 201 KB
AE
Pièce du dossier · 549 KB
APD-PRO 00. Plans 0 à 24.pdf
Pièce du dossier · 6.12 MB
Attestation de visite
Pièce du dossier · 141 KB
CCAP
Pièce du dossier · 575 KB
00 RICT MORNAS RESIDENCE SENIORS MORNAS.pdf
Pièce du dossier · 106 KB
DPGF LOT 2
Pièce du dossier · 68 KB
01 DPGF Maçon-Enduits-VRD.xls
Pièce du dossier · 197 KB
02 DPGF Menuiserie-Serrurerie.xls
Pièce du dossier · 203 KB
DPGF LOT 3
Pièce du dossier · 83.1 KB
DCE.zip
Pièce du dossier · 556 KB
DCE.zip
Pièce du dossier · 17.7 MB
RC MAPA_2026 PLACE.pdf
Règlement de consultation · 600 KB
2026-001_DCE.zip
Pièce du dossier · 5.1 MB
2026-001_RC.pdf
Règlement de consultation · 523 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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