COLLECTE ET VALORISATION DES FERRAILLES ET DES BATTERIES REÇUES DANS CERTAINES DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: S.I.T.T.O.M.A.T
SIRET: 58729
Adresse: ou son représentant désigné, 83200 Toulon
Contact: VINCENT Gilles
Téléphone: 0494896494
Email: correspondre@aws-france.com
Profil acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
Type d'acheteur: La
Activité principale: Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence: AOO2026-05
Intitulé: COLLECTE ET VALORISATION DES FERRAILLES ET DES BATTERIES REÇUES DANS CERTAINES DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT
Description: Le présent marché concerne la collecte par grappinage ou par échange de benne des ferrailles et des batteries ainsi que leur valorisation dans certaines déchèteries du territoire de la collectivité. Des apports directs sur le site de traitement/valorisation pourront aussi avoir lieu par des prestataires de la collectivité ou des services techniques des adhérents de la collectivité
Nature du marché: Services
CPV principal: 90500000
CPV additionnels: 31420000, 45262670, 14700000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-06-02+02:00 à 12:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 12 mois

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Voies de recours

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Voies de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

description Objet du marché

Le présent marché concerne la collecte par grappinage ou par échange de benne des ferrailles et des batteries ainsi que leur valorisation dans certaines déchèteries du territoire de la collectivité. Des apports directs sur le site de traitement/valorisation pourront aussi avoir lieu par des prestataires de la collectivité ou des services techniques des adhérents de la collectivité

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00 COLLECTE ET VALORISATION DES FERRAILLES ET DES BATTERIES REÇUES DANS CERTAINES DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures — Actif expand_more

Code CPV

tag 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures

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