TRAITEMENT DES DECHETS DES BALAYEUSES RECUS DANS LES DECHETERIES ET CERTAINS SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET ANTENNES METROPOLITAINES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
S.I.T.T.O.M.A.T
- SIRET
-
58729
- Adresse
-
ou son représentant désigné, 83200 Toulon
- Contact
-
VINCENT Gilles
- Téléphone
-
0494896494
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
AOO2026-11
- Intitulé
-
TRAITEMENT DES DECHETS DES BALAYEUSES RECUS DANS LES DECHETERIES ET CERTAINS SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET ANTENNES METROPOLITAINES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT
- Description
-
Le présent marché concerne le traitement des déchets de balayeuses reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire du SITTOMAT.
Le présent marché a pour objet le traitement des déchets privilégiant la préparation en vue de la réutilisation, le recyclage et la valorisation conformément à la hiérarchie des modes de traitement des déchets (Lois Grenelle et Article L 541.1 du Code de l'Environnement) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- CPV additionnels
-
90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-24+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le présent marché concerne le traitement des déchets de balayeuses reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire du SITTOMAT.
Le présent marché a pour objet le traitement des déchets privilégiant la préparation en vue de la réutilisation, le recyclage et la valorisation conformément à la hiérarchie des modes de traitement des déchets (Lois Grenelle et Article L 541.1 du Code de l'Environnement)
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01 Déchets des balayeuses de l'est toulonnais Actif expand_more
Est de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
02 Déchets des balayeuses de l'ouest toulonnais Actif expand_more
Ouest de l'aire toulonnaise du SITTOMAT
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