Collecte sélective du verre en points d'apport volontaire et maintenance des bornes
description Objet du marché
Le marché a pour objet la collecte sélective du verre en points d'apport volontaire et maintenance des bornes. Les prestations donnent lieu à un marché traité à prix et forme mixtes.
Pour la partie " collecte " et " élimination ", le marché est conclu à prix unitaires.
Pour la partie " nettoyage " le marché est conclu à prix global et forfaitaire.
Pour la partie traitée en accord-cadre (le " déplacement ") à bons de commande en application des articles R2162-13 et suivants du Code de la Commande Publique, les montants seront compris dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euros H.T / Montant maximum annuel : 4 000 euros H.T
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Le marché a pour objet la collecte sélective du verre en points d'apport volontaire et maintenance des bornes. Les prestations donnent lieu à un marché traité à prix et forme mixtes.
Pour la partie " collecte " et " élimination ", le marché est conclu à prix unitaires.
Pour la partie " nettoyage " le marché est conclu à prix global et forfaitaire.
Pour la partie traitée en accord-cadre (le " dép…
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