CONSERVATION-RESTAURATION DES COLLECTIONS

Conservation-restauration d'un ensemble d'oeuvres issues des collections de la Ville d'Aix les Bains et notamment de son Musée Faure. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. 9 lots.
Lot 1 : Arts graphiques (oeuvres sur papier, comprenant des techniques variées (pastel, crayons, aquarelles, etc.) et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 25 000 euros -
Lot 2 : Peintures sur toile (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 18 000 euros -
Lot 3 : oeuvres de Foujita (Deux peintures à l'huile sur toile de grand format de l'artiste Foujita et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 10 000 euros -
Lot 4 : Peintures sur bois (oeuvres principalement en peinture à l'huile, plus ponctuellement avec d'autres techniques picturales et leurs cadres) montant maximum annuel HT : 15 000 euros -
Lot 5 : Sculptures (oeuvres majoritairement en plâtre ou pierre) montant maximum annuel HT : 15 000 euros -
Lot 6 : Métal (Sculptures en bronze majoritairement, plus ponctuellement des objets usuels, issus des arts décoratifs ou du mobilier archéologique) montant maximum annuel HT : 10 000 euros -
Lot 7 : Céramiques (Sculptures en terre cuite, objets usuels ou issus des arts décoratifs) montant maximum annuel HT : 15 000 euros -
Lot 8 : Mobilier (Objets mobiliers principalement datés des XIXe et XXe siècle, en bois, avec des éléments d'autres matériaux (métal, pierre, verre)) montant maximum annuel HT : 20 000 euros -
Lot 9 : Sculptures en extérieur (Sculptures présentées dans l'espace public, en pierre, métal et résine) montant maximum annuel HT : 25 000 euros.

Aller-voir obligatoire : attention, les candidats sont invités à consulter les dates imposées à l'article 13.2 du RC. Planning très contraint.

Durée : 1 an à compter de la notification du lot, reconductible 3 fois

Les voies de recours :
▫Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
▫Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA
▫Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
▫Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA