Déneigement et évacuation de la neige des villages et hameaux des Allues
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune des Allues
- SIRET
-
29693
- Adresse
-
Mairie, 73550 Méribel les Allues
- Contact
-
FRONT Bernard
- Téléphone
-
0479089820
-
services.techniques@mairiedesallues.fr
- Profil acheteur
- http://mairiedesallues.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-FCS-0010
- Intitulé
-
Déneigement et évacuation de la neige des villages et hameaux des Allues
- Description
-
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90620000
- CPV additionnels
-
90620000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-05+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
7 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. (ce délai de recours n'est pas ouvert aux candidats s'ils ont eu la possibilité de faire un recours précontractuel)- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
description Objet du marché
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Déneigement et évacuation de la neige des villages et hameaux des Allues Actif expand_more
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 599 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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