DEPLOIEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE L’USAGE DE LIGNES DE COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL.
description Objet du marché
DEPLOIEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE L'USAGE DE LIGNES DE COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL.
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- SIRET
- 20007326000016
- Adresse
- 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 85400 LUÇON
- Téléphone
- +33 251976464
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026 33 TIC AMT
- Intitulé
- DEPLOIEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE L’USAGE DE LIGNES DE COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL.
- Description
- DEPLOIEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE L'USAGE DE LIGNES DE COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 72000000
- CPV additionnels
- 71311200
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-06+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours susceptibles d’être mis en œuvre sont les suivants : - Recours administratif auprès du Président de la CADA - Référé pré contractuel et contractuel, dans les conditions définies aux articles L.551-1 et L.551-13 du Code de Justice Administrative ; - Recours pour excès de pouvoir, confo...
Les recours susceptibles d’être mis en œuvre sont les suivants :
- Recours administratif auprès du Président de la CADA
- Référé pré contractuel et contractuel, dans les conditions définies aux articles L.551-1 et L.551-13 du Code de Justice Administrative ;
- Recours pour excès de pouvoir, conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief. - Instance de recours
- Tribunal administratif de Nantes
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 DEPLOIEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE L’USAGE DE LIGNES DE COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL. Actif expand_more
DEPLOIEMENT, EXPLOITATION, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE L’USAGE DE LIGNES DE COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur