Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance
description Objet du marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 d RC:
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 400 000 euro(s) HT.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- LE HAVRE SEINE METROPOLE
- SIRET
- 57593
- Adresse
- Hotel De La Communaute, 76085 Le Havre
- Contact
- LE HAVRE SEINE METROPOLE
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26FS-LHSM-2061-Y
- Intitulé
- Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance
- Description
-
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cad...
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 d RC:
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 400 000 euro(s) HT.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71335000
- CPV additionnels
- 45220000, 71311000, 71311100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-24+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance Actif expand_more
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 d RC:
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fu…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur