Diagnostics phytosanitaires et sécuritaires du patrimoine arboricole de la ville de Limoges
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Les diagnostics du présent accord-cadre en 2 lots peuvent concerner :
- Des arbres « isolés » ou faisant partie de « groupements d'arbres » référencés sur le SIG de la Ville de Limoges.
- Des arbres « isolés » non référencés sur le SIG de la Ville de Limoges.
- Des « groupements d'arbres » référencés sur le SIG de la Ville de Limoges en tant que « surfaces boisées »
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur