Enquête sur les pratiques culturelles des français
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ministère de la Culture
- SIRET
-
11004601800013
- Adresse
-
182 rue saint honoré, 75001 Paris
- Contact
-
Mission ministérielle des achats
- Téléphone
-
0140157846
-
missionachats.sg@culture.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marchespublics.gouv.fr/
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-16-DEPSDOC
- Intitulé
-
Enquête sur les pratiques culturelles des français
- Description
-
Réalisation d’une enquête sur les pratiques culturelles des Français
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-30+01:00 à 14:30:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel jusqu’à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du CJA) ; référé contractuel après sa signature, dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ; recours en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant les mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
Réalisation d’une enquête sur les pratiques culturelles des Français
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01 2026-16-DEPSDOC Actif expand_more
Le marché a pour objet la réalisation d'enquête sur les pratiques culturelles des français
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur