ENQUETES ET ETUDES RELATIVES A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: LE HAVRE SEINE METROPOLE
SIRET: 57593
Adresse: Hotel De La Communaute, 76085 Le Havre
Contact: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Téléphone: 0235194545
Email: secretariatcao@lehavremetro.fr
Profil acheteur: http://www.mpe76.fr/
Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: 26FS-MUTCV-2077-T
Intitulé: ENQUETES ET ETUDES RELATIVES A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Description: - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande comprenant les informations suivantes :
* Nom et adresse du titulaire
* Numéro et date de l'accord-cadre
* Numéro et date du bon de commande
* Adresse de réalisation de la prestation
* Désignation des prestations à réaliser
* Délai de réalisation
* Montant total hors taxes de la commande
* Taux et montant de la TVA
* Montant total TTC
Les bons de commande seront notifiés au titulaire par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception
Nature du marché: Services
CPV principal: 79311200
CPV additionnels: 79311200

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-13+02:00 à 16:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 11 mois

description Objet du marché

- Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande comprenant les informations suivantes :
* Nom et adresse du titulaire
* Numéro et date de l'accord-cadre
* Numéro et date du bon de commande
* Adresse de réalisation de la prestation
* Désignation des prestations à réaliser
* Délai de réalisation
* Montant total hors taxes de la commande
* Taux et montant de la TVA
* Montant total TTC
Les bons de commande seront notifiés au titulaire par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception

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view_agenda Allotissement (1 lots)

00 ENQUETES ET ETUDES RELATIVES A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE... 79311200 — Services de réalisation d'enquêtes — Actif expand_more

ENQUETES ET ETUDES RELATIVES A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE

Code CPV

tag 79311200 — Services de réalisation d'enquêtes

schedule Durée : 11 mois

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