Entretien des locaux de la Communauté de Communes du Thouarsais, du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et de la Ville de Thouars et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes du Thouarsais (79)
- SIRET
-
24790079800031
- Adresse
-
4 rue de la Trémoïlle CS 10160, 79104 Thouars
- Téléphone
-
+33 549667700
-
service-marches@thouars-communaute.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Entretien des locaux de la Communauté de Communes du Thouarsais, du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et de la Ville de Thouars et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Description
-
L'entretien des locaux dans certains équipements de la Communauté de Communes du Thouarsais, du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et de la Ville de Thouars et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90911000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
description Objet du marché
L'entretien des locaux dans certains équipements de la Communauté de Communes du Thouarsais, du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et de la Ville de Thouars et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 - Entretien de locaux pour la Communauté de Communes du Thouarsais et son CIAS Actif expand_more
L’entretien des locaux dans certains équipements de la Communauté de Communes du Thouarsais et de son Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
02 Lot 2 - Entretien de locaux pour la Ville de Thouars et son CCAS Actif expand_more
L’entretien des locaux dans certains équipements de la Ville de Thouars et de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur