Étude d’élaboration SAGE Serre-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat mixte Entente Oise-Aisne
- SIRET
-
20007613100016
- Adresse
-
11 cours Guynemer, 60200 Compiègne
- Téléphone
-
0344388383
-
sophie.leroy@oise-aisne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
ETUDE_ELABORATION_SAGE_SERRE
- Intitulé
-
Étude d’élaboration SAGE Serre-.
- Description
-
L’objet du présent marché consiste, dans le cadre de l’élaboration du SAGE Serre, à réaliser la phase d’état des lieux du SAGE, telle que définie dans l’article R.212-36 du code de l’environnement (état initial, diagnostic global et élaboration des tendances et débats prospectifs), ainsi que d’accompagner la CLE dans le choix puis la rédaction de la stratégie, du PAGD, du règlement du SAGE. Une cartothèque sera également réalisée. Enfin, une évaluation environnementale du SAGE sera effectuée.
Il s’agit d’un marché de prestation intellectuelle comportant 6 phases :
- État initial et diagnostic global
- Tendances et débats prospectifs
- Établissement de la stratégie du SAGE
- Rédaction des documents du SAGE et relecture juridique
- Évaluation environnementale
- Enquête publique - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-25+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
63 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif d'Amiens
description Objet du marché
L’objet du présent marché consiste, dans le cadre de l’élaboration du SAGE Serre, à réaliser la phase d’état des lieux du SAGE, telle que définie dans l’article R.212-36 du code de l’environnement (état initial, diagnostic global et élaboration des tendances et débats prospectifs), ainsi que d’accompagner la CLE dans le choix puis la rédaction de la stratégie, du PAGD, du règlement du SAGE. Une cartothèque sera également réalisée. Enfin, une évaluation environnementale du SAGE sera effectuée.
Il s’agit d’un marché de prestation intellectuelle comportant 6 phases :
- État initial et diagnostic global
- Tendances et débats prospectifs
- Établissement de la stratégie du SAGE
- Rédaction des documents du SAGE et relecture juridique
- Évaluation environnementale
- Enquête publique
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Lot unique Actif expand_more
Lot unique
folder_open Documents de consultation (DCE)
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