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Appel d'offres ouvert
Réf: 26-20452
Etude patrimoniale des soieries Bonnet à Jujurieux
description Objet du marché
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Département de l'Ain
- SIRET
- 70020
- Adresse
- 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114, 01003 Bourg-en-Bresse
- Contact
- Monsieur le Président
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026015A
- Intitulé
- Etude patrimoniale des soieries Bonnet à Jujurieux
- Description
- Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79311000
- CPV additionnels
- 79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-22+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 8 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- cf article L551-1 du Code de justice administrative
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Etude patrimoniale des soieries Bonnet à Jujurieux Actif expand_more
Code CPV
tag
79311000 — Services d'études
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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