Réalisation des Zonages d'assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales 2027/2030
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de financement : budget de GBA
Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Aucune clause de garantie financière prévue.
Avance de 10% versée dans les conditions prévues au contrat.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Conseil dans le département Ain (01) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Réalisation des Zonages d'assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales 2027/2030 Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de financement : budget de GBA
Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Aucune clause de garantie financière prévue.
Avance de 10% versée dans les conditions prévues au contrat.
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions d…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur