ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département du Doubs
- SIRET
-
52109
- Adresse
-
Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
- Contact
-
BOUQUIN Christine
- Téléphone
-
0381258125
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026DRIT0015
- Intitulé
-
ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE
- Description
-
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception.
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global.
Le marché porte plus précisément sur la réalisation :
- Des études d'Avant-Projet (AVP) ;
- Des études de Projet (PRO) ;
Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71335000
- CPV additionnels
-
71335000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-29+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
18 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception.
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global.
Le marché porte plus précisément sur la réalisation :
- Des études d'Avant-Projet (AVP) ;
- Des études de Projet (PRO) ;
Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées
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ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur