Etudes de structures dans le cadre de la pose de générateurs photovoltaïques
description Description
Le présent lot a pour objet des études de structures dans le cadre de la pose de générateurs photovoltaïques pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées.
La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du lot 1.
Le contrat est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire.
Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 200 000 euros hors taxes.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Le siège administratif du SICTIAM : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257
SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX 06905
Code NUTS : FRL03
Pays : FRA
schedule Durée
49 mois
Début : 02 août 2026
Fin : 01 août 2030
info Informations générales
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les 3 mois précédant la fin de chaque période de validité du marché, l’acheteur signalera par écrit au titulaire s’il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.