Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://satt-linksium.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
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Org-sub-cga
- Activité principale
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Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Référence
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2026-03
- Intitulé
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Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation
- Description
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L'accord-cadre a comme objet la réalisation d'études. Trois types d'études sont définies : Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation.
Trois secteurs sont identifiés, l'accord-cadre est alloti selon ces trois secteurs : Santé, Ingénieur et Numérique et/ou SHS. - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-11+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Grenoble :
- Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA).
- Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du CJA.
- Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Tarn-et-Garonne " - CE, 4 avril 2014, n°358994).
description Objet du marché
L'accord-cadre a comme objet la réalisation d'études. Trois types d'études sont définies : Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation.
Trois secteurs sont identifiés, l'accord-cadre est alloti selon ces trois secteurs : Santé, Ingénieur et Numérique et/ou SHS.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot 1 : Santé Actif expand_more
Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation dans les domaines biotechnologie, Medtech, Pharma, outils de RetD, Cosmétologie
02 Lot 2 : Ingénieur Actif expand_more
Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation dans les domaines suivants : Domaine Sciences de l'Ingénieur / Systèmes Électronique (incluant systèmes embarqués, robotique, drones, etc.), Domaine Environnement/Energie et Domaine des sciences de la Chimie, Matériaux et Procédés
03 Lot 3 : Numérique et/ou SHS Actif expand_more
Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation dans les domaines suivants : Domaine STIC / Applications numériques (Logiciels, big data, IA, synthèse images...)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur