ÉTUDES SUR LES BARRAGES CLASSÉS EN TYPE C & B
description Objet du marché
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément à l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum :
- Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
- Montant maximum sur toute la durée du marché (4 ans) : 1 000.000 euro(s) HT
Le marché est rémunéré à prix unitaires, les prix des prestations sont établis sur la base du bordereau des prix unitaires et appliqués aux quantités réellement exécutées. Ces prix sont fermes et actualisables
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément à l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum :
- Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
- Montant maximum sur toute la durée du marché (4 ans) : 1 000.000 euro(s) HT
Le marché est rémunéré à prix unitaires, les prix des prestations sont étab…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur