Exécution de divers travaux d'ouvrages d'art (DTOA)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
DEPARTEMENT DU GERS
- SIRET
-
30447
- Adresse
-
Direction Déplacements Infrastructures, 32022 Auch
- Contact
-
DUPOUY Philippe
- Téléphone
-
0562674278
-
marches.publics@gers.fr
- Profil acheteur
- http://marches.gers.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
20260049
- Intitulé
-
Exécution de divers travaux d'ouvrages d'art (DTOA)
- Description
-
La présente consultation porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) afin de pérenniser le patrimoine départemental de ponts et murs de soutènement.
Il s'agit d'accords-cadres, multi-attributaires, exécutés au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT par lot. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement par lot et pour tous l'ensemble des titulaires.
La consultation est décomposée en 5 lots - Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45220000
- CPV additionnels
-
45220000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-07+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat
- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
La présente consultation porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) afin de pérenniser le patrimoine départemental de ponts et murs de soutènement.
Il s'agit d'accords-cadres, multi-attributaires, exécutés au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT par lot. Le montant maximum annuel correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées annuellement par lot et pour tous l'ensemble des titulaires.
La consultation est décomposée en 5 lots
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Lot n°1 STR CENTRE Actif expand_more
Ce lot porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) du STR CENTRE
02 Lot n°2 STR NORD Actif expand_more
Ce lot porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) du STR NORD
03 Lot n°3 STR EST Actif expand_more
Ce lot porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) du STR EST
04 Lot n°4 STR SUD Actif expand_more
Ce lot porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) du STR SUD
05 Lot n°5 STR OUEST Actif expand_more
Ce lot porte sur l'exécution de Divers Travaux d'Ouvrages d'Art (DTOA) du STR OUEST
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur