Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire du Doubs - Lots internes - Référence : 2026-05S06-001
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-05S06-001
- Intitulé
-
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire du Doubs - Lots internes - Référence : 2026-05S06-001
- Description
-
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire du Doubs - Lots internes - Référence : 2026-05S06-001
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-16+02:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
12
- Nombre max de lots attribués
-
12
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
84 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire du Doubs - Lots internes - Référence : 2026-05S06-001
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01 Internes Valdahon Actif expand_more
Internes Valdahon
02 Internes Valdahon Actif expand_more
Internes Valdahon
03 Internes Clerval Actif expand_more
Internes Clerval
04 Internes Rougemont Actif expand_more
Internes Rougemont
05 Internes Saint-Hippolyte Actif expand_more
Internes Saint-Hippolyte
06 Internes Sancey Actif expand_more
Internes Sancey
07 Internes Amancey Actif expand_more
Internes Amancey
08 Internes Morteau Actif expand_more
Internes Morteau
09 Internes Pontarlier Actif expand_more
Internes Pontarlier
10 Internes Maîche Actif expand_more
Internes Maîche
11 Internes Le Russey Actif expand_more
Internes Le Russey
12 Internes Sancey Actif expand_more
Internes Sancey
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