Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-03
- Intitulé
-
Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
- Description
-
Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-21+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
9
- Nombre max de lots attribués
-
9
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
3 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
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