Exploitation de la station d'épuration des eaux industrielles Rhône Vallée de Le Pouzin
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-09-15
- Intitulé
-
Exploitation de la station d'épuration des eaux industrielles Rhône Vallée de Le Pouzin
- Description
-
Exploitation de la station d'épuration des eaux industrielles de la zone d'activités Rhône Vallée de la Commune de Le Pouzin
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90420000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK22
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-05+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à
L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être
exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert
aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique Le tribunal administratif peut
également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.
telerecours.fr.
description Objet du marché
Exploitation de la station d'épuration des eaux industrielles de la zone d'activités Rhône Vallée de la Commune de Le Pouzin
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Environnement dans le département Ardèche (07) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Exploitation de la station d'épuration des eaux industrielles Rhône Vallée de Le Pouzin Actif expand_more
Marché de base : exploitation de la STEP industrielle de la zone d'activités de la Commune de Le Pouzin, autosurveillance, entretien maintenance et renouvellement des équipements, permanence du service. Durée 3 ans à compter du 1er janvier 2027. L'accord-cadre (renouvellement électromécanique +travaux et prestations) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum total de 300 000 € HT…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur