Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional des Hautes-Alpes.
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 9 lots
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (9 lots)
01 Briançonnais Actif expand_more
Prix
02 Vallouise Actif expand_more
Prix
03 Queyras Actif expand_more
Prix
04 Embrunais Actif expand_more
Prix
05 Haut Champsaur Actif expand_more
Prix
06 Bas Champsaur Actif expand_more
Prix
07 Gapençais Actif expand_more
Prix
08 Veynois Actif expand_more
Prix
09 Laragnais Actif expand_more
Prix
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur