Formation et accompagnement des collectifs managériaux pour la Commune Nouvelle de Saint-Denis
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202512011419
- Intitulé
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Formation et accompagnement des collectifs managériaux pour la Commune Nouvelle de Saint-Denis
- Description
-
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Formation et accompagnement des collectifs managériaux pour la Commune Nouvelle de Saint Denis.
L'accord-cadre est alloti en 2 lots qui donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents, avec 3 attributaires qui seront mis en concurrence ultérieurement à la survenance du besoin.
Il est conclu pour une durée d'un an, à compter du 30 avril 2026 ou la date de notification si postérieure, reconductible trois fois, par période d'un an.
La ville se réserve le droit d'effectuer des négociations, conformément au règlement de la consultation
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-09+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
description Objet du marché
Formation et accompagnement des collectifs managériaux pour la Commune Nouvelle de Saint-Denis
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
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