Formation dans le domaine de la qualité, la conformité et la métrologie
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
ANSM
- SIRET
-
18003611300017
- Adresse
-
143/147 Boulevard Anatole France, 93200 Saint-Denis
- Contact
-
Pole Achat Marché
- Téléphone
-
0155873000
-
marchespublics@ansm.sante.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-11-PAM-DAF-ANSM
- Intitulé
-
Formation dans le domaine de la qualité, la conformité et la métrologie
- Description
-
L’objet de la présente consultation porte sur les prestations de formations dans les domaines de la qualité au profit de différentes catégories d’agents de l’ANSM.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106, FRK26, FRJ13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-03 à 12:00:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice 4 /5 administrative) ; référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (article L511-13 et suivants du code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Montreuil
description Objet du marché
L’objet de la présente consultation porte sur les prestations de formations dans les domaines de la qualité au profit de différentes catégories d’agents de l’ANSM.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Formation qualité généraliste Actif expand_more
Formation qualité généraliste
02 Formation qualité spécifique pour les dispositifs médicaux et les Dispositifs de diagnostics in-vitro (DM et DMDIV) Actif expand_more
Formation qualité spécifique pour les dispositifs médicaux et les Dispositifs de diagnostics in-vitro (DM et DMDIV)
03 Formation dans le domaine de la métrologie Actif expand_more
Formation dans le domaine de la métrologie
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur