Formation et contrôle des compétences des agents des services déconcentrés du Ministère des Transports et des agents et des salariés de l'établissement public administratif Voies Navigables de France (VNF) intervenant dans la préparation et l’exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR)
description Objet du marché
La consultation a pour objet des prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés du Ministère des Transports et des agents et des salariés de l’établissement public administratif Voies Navigables de France (VNF) intervenant dans la préparation et l’exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR)
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La consultation a pour objet des prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés du Ministère des Transports et des agents et des salariés de l'établissement public administratif Voies Navigables de France (VNF) intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR)
Qualité environnementale appréciée à partir des éléments suivants : Engagements du soumissionnaire du lot concerné à respecter les obligations environnementales prévues par l'acheteur dans le CCAP, Engagements du soumissionnaire du lot concerné du respect par ses éventuels sous-traitants des obligations environnementales fixées par l'accord-cadre multi-attributaire à 8 lots juridiques, Méthodolog…
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La consultation a pour objet des prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés du Ministère des Transports et des agents et des salariés de l'établissement public administratif Voies Navigables de France (VNF) intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR)
Qualité environnementale appréciée à partir des éléments suivants : Engagements du soumissionnaire du lot concerné à respecter les obligations environnementales prévues par l'acheteur dans le CCAP, Engagements du soumissionnaire du lot concerné du respect par ses éventuels sous-traitants des obligations environnementales fixées par l'accord-cadre multi-attributaire à 8 lots juridiques, Méthodolog…
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Qualité environnementale appréciée à partir des éléments suivants : Engagements du soumissionnaire du lot concerné à respecter les obligations environnementales prévues par l'acheteur dans le CCAP, Engagements du soumissionnaire du lot concerné du respect par ses éventuels sous-traitants des obligations environnementales fixées par l'accord-cadre multi-attributaire à 8 lots juridiques, Méthodolog…
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La consultation a pour objet des prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés du Ministère des Transports et des agents et des salariés de l'établissement public administratif Voies Navigables de France (VNF) intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR)
Qualité environnementale appréciée à partir des éléments suivants : Engagements du soumissionnaire du lot concerné à respecter les obligations environnementales prévues par l'acheteur dans le CCAP, Engagements du soumissionnaire du lot concerné du respect par ses éventuels sous-traitants des obligations environnementales fixées par l'accord-cadre multi-attributaire à 8 lots juridiques, Méthodolog…
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE- DGITM-SDRHC-RHC2-16-2026.zip
Pièce du dossier · 2.76 MB
RC_DGITM-SDRHC-RHC2-16-2026.pdf
Règlement de consultation · 765 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur