Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Le BARCARES
- SIRET
-
17212
- Adresse
-
Bp 5, 66421 Le Barcares Cedex
- Contact
-
FERRAND Alain
- Téléphone
-
0468861164
-
marches-publics@lebarcares.fr
- Profil acheteur
- https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26BA21B
- Intitulé
-
Fourniture d'automates et de figurines pour les évènements organisés par la ville
- Description
-
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39298900
- CPV additionnels
-
39298900
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
description Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les marchés subséquents issus du présent accord-cadre seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Automates en peluche Actif expand_more
Automates en peluche
02 Figurines et décors en résine Actif expand_more
Figurines et décors en résine
03 Location d'automates Actif expand_more
Location d'automates
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur