Travaux de signalisation horizontale pour la ville des Pavillons-sous-Bois
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de signalisation horizontale pour la Ville des Pavillons-sous-Bois.
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature de la fourniture : La consultation concerne la fourniture de sacs poubelles pour les services techniques de la ville et du centre communal d'action sociale de Pontault-Combault.
- • Périmètre géographique : Le marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par la Mairie de Pontault-Combault, incluant le Centre Communal d'Action Sociale de Pontault-Combault.
- • Type de contrat et mode de passation : Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé selon une procédure adaptée ouverte, donnant lieu à l'émission de bons de commande.
- • Allotissement : La consultation ne prévoit pas de décomposition en lots en raison de l'homogénéité des prestations.
checklist Candidature et critères
- • Documents de candidature à fournir : Les candidats doivent fournir les formulaires DC1 et DC2 ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) ainsi que les déclarations sur la situation juridique, économique, financière, professionnelle et technique.
- • Documents de l'offre à fournir : L'acte d'engagement (AE) est obligatoire, ainsi que le mémoire justificatif des dispositions proposées pour l'exécution du contrat, notamment en termes de délai de livraison et respect des clauses environnementales.
- • Échantillons : Les candidats doivent remettre au moins un échantillon par référence demandée, identifiés avec le nom de la société et la ligne du bordereau des prix unitaires, ces échantillons ne seront pas restitués.
- • Critères d'attribution pondérés : Les critères sont pondérés ainsi : prix des prestations 60 %, critères techniques 35 % (qualité des produits 20 %, organisation du suivi des commandes 15 %), démarche environnementale 5 %.
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix des prestations | 60% |
| Critères techniques | 35% |
| Démarche environnementale | 5% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Mardi 5 mai 2026 à 12 h 00.
- • Durée du contrat : La durée initiale est fixée à un an.
- • Visite sur site : Aucune visite sur site n'est prévue.
- • Négociation et modalités de transmission : La consultation prévoit une négociation possible avec les candidats sélectionnés. La transmission des plis est obligatoire par voie électronique via le profil acheteur http://www.maximilien.fr/. La signature électronique du contrat est exigée.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE 2600018
DCE complet
RC 2600018
Règlement de consultation · 261 KB
DCE 2600018
DCE complet
DCE 2600018
DCE complet
Complément 2600018
Complément
DCE 2600018
DCE complet
DUME 2600018
Complément
DCE 2600018
DCE complet
DUME 2600018
Complément
RC 2600018
Règlement de consultation
DCE 2600018
DCE complet
DUME 2600018
Complément
RC 2600018
Règlement de consultation
DCE 2600018
DCE complet
DCE 2600018
DCE complet
DCE 2600018
DCE complet
Complément 2600018
Complément
DCE 2600018
DCE complet
DUME 2600018
Complément
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur