Fourniture d’informations relatives aux ventes de cidres en grande distribution sur le marché français et aux achats de cidres par les ménages français pour leur consommation à domicile
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
FranceAgrimer
- SIRET
-
13000636400017
- Adresse
-
12 rue Henri Rol-Tanguy, 93100 Montreuil
- Contact
-
Service de la politique et des stratégies Achat
- Téléphone
-
01 73 30 21 04
-
mpublics@franceagrimer.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
MEPPanelCidres2026
- Intitulé
-
Fourniture d’informations relatives aux ventes de cidres en grande distribution sur le marché français et aux achats de cidres par les ménages français pour leur consommation à domicile
- Description
-
Le marché est lancé en groupement de commande composé de FranceAgriMer (coordonnateur) et l’Unicid.Il s’agit d’un marché alloti et à tranches avec un prix global et forfaitaire. Pour chaque lot, le marché est conclu au niveau de sa tranche ferme à compter de sa notification. En cas d’affermissement de toutes les tranches optionnelles, le marché est conclu pour une durée totale maximale de 4 ans et 5 mois.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-02+01:00 à 12:00:00.000+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Possibilité d'introduction : - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-1 et s) - référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de la jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Montreuil
description Objet du marché
Le marché est lancé en groupement de commande composé de FranceAgriMer (coordonnateur) et l’Unicid.Il s’agit d’un marché alloti et à tranches avec un prix global et forfaitaire. Pour chaque lot, le marché est conclu au niveau de sa tranche ferme à compter de sa notification. En cas d’affermissement de toutes les tranches optionnelles, le marché est conclu pour une durée totale maximale de 4 ans et 5 mois.
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01 Fourniture d’informations sur les ventes de cidres en grande distribution sur le marché français. Actif expand_more
Fourniture d’informations sur les ventes de cidres en grande distribution sur le marché français.
02 Fourniture d’informations relatives aux achats de cidres par les ménages français pour leur consommation à domicile. Actif expand_more
Fourniture d’informations relatives aux achats de cidres par les ménages français pour leur consommation à domicile.
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DCE - Panels cidre.zip
Pièce du dossier · 12.9 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur