Fourniture de batteries pour autobus, poids lourds et véhicules légers

Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée par Ratp Expertises au nom et pour le compte de RATP CAP IDF vise à établir un accord-cadre pour la fourniture de batteries pour autobus, poids lourds et véhicules légers pour les filiales de RATP CAP Ile de France.

Le marché prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période ferme allant de sa date de signature jusqu’au 31 décembre 2027. L’accord‑cadre est reconduit tacitement, par périodes de 12 mois, à compter du 1er janvier 2028, dans la limite d’un maximum de trois reconductions. La reconduction est tacite, sauf décision contraire notifiée au Titulaire au plus tard le 30 novembre de chaque année. L’échéance finale de l’accord‑cadre ne pourra en aucun cas dépasser le 31 décembre 2030.
L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour les besoins des filiales de RATP Cap Île-de-France.

Les références des batteries sont détaillées dans le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) - pièce 1 du CCAP. Leurs caractéristiques techniques sont décrites dans la pièce 3 "Caractéristiques techniques".

Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC).