Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
description Objet du marché
Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- CD des A-M - Direction de la Culture
- SIRET
- 22060001900016
- Adresse
- Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM), 06201 Nice
- Téléphone
- +33 497186000
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- 2026A0011
- Intitulé
- Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
- Description
- Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 22992000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL03
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-13+02:00 à 15:30:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. ...
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Instance de recours
- TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Lot unique : Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux Actif expand_more
Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur