Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Clermont-Ferrand
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CCAS de Clermont-Ferrand
- SIRET
-
65720
- Adresse
-
1 Rue Saint Vincent, 63013 Clermont-Ferrand
- Contact
-
BONY Julien
- Téléphone
-
0473980798
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection sociale
description
Objet du marché
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- Référence
-
AOO CAP
- Intitulé
-
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Clermont-Ferrand
- Description
-
La présente consultation concerne la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Clermont-Ferrand
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
22440000
- CPV additionnels
-
22440000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK14
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-10+02:00 à 15:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du même tribunal.
Voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pour les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (CJA, art. R.421-1 et s.)
description Objet du marché
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur