Fourniture de pains frais et viennoiseries fraîches pour le CH ALES-CEVENNES Lieu principal de livraison : se reporter à l'annexe : adresses des sites de livraison
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- CHAC Alès-Cévennes
- SIRET
- 63373
- Adresse
- 811 avenue docteur Jean Goubert, 30100 Alès
- Contact
- Direction générale
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26F02
- Intitulé
- Fourniture de pains frais et viennoiseries fraîches pour le CH ALES-CEVENNES Lieu principal de livraison : se reporter à l'annexe : adresses des sites de livraison
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 15811100
- CPV additionnels
- 15811200, 15811300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRJ12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-07+02:00 à 11:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fourniture de pains frais et viennoiseries fraîches pour le CH ALES-CEVENNES Lieu principal de livraison : se reporter à l'annexe : adresses des sites de livraison Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur