Fourniture de panneaux et accessoires divers de signalisation routière verticale
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil départemental du Cantal
- SIRET
-
63416
- Adresse
-
28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac
- Contact
-
FAURE Bruno
- Téléphone
-
0471462020
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026FCSMEG0015
- Intitulé
-
Fourniture de panneaux et accessoires divers de signalisation routière verticale
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44423400
- CPV additionnels
-
44423400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-15+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Fourniture de produits métalliques de signalisation permanente de police et de signalisation temporaire Actif expand_more
Panneaux de signalisation permanente de police (SP) et panonceaux associés, supports, visseries et accessoires pour la signalisation métallique de police permanente. Panneaux de signalisation temporaire de police (TP) et temporaire directionnelle (TD) panonceaux associés, supports, visseries et accessoires.<br/>
02 Fourniture de panneaux de signalisation permanente métallique directionnelle. Eventuellement les prestations pourront... Actif expand_more
Fourniture de panneaux de signalisation permanente métallique directionnelle. Eventuellement les prestations pourront concerner la pose
Panneaux directionnels SD1, SD2 et SD3 avec supports, visseries et accessoires pour la signalisation directionnelle permanente.<br/>
03 Fourniture de produits en plastique ou assimilé pour la signalisation verticale Actif expand_more
Produits en plastique ou assimilé de signalisation permanente ou temporaire et autres accessoires en plastique pour l'équipement de la route.<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur