LOT2Papier pour impression numérique type offset ou autres papiers spéciaux
description Description
Lot n°2 : Papier pour impression numérique type Offset ou autre et papiers spéciaux
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et un maximum mono-attributaire en montant en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 80 000 euros HT/an.
La durée du marché court à compter du 01er octobre 2026, date de fin des avenants de prolongation ou de la date de notification si postérieure, jusqu'au 30 septembre 2027.
Le marché est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes d'un an.
Des échantillons sont attendus sur l'ensemble des lots (CF RC pour les modalités ).
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
2 Place Victor Hugo
Commune nouvelle de Saint-Denis 93200
Code NUTS : FR106
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
info Informations générales
Renouvelable 3 fois