Fourniture de pièces détachées et rechange d'origine "constructeur" et prestations de maintenance pour véhicules légers et poids-lourds
description Objet du marché
Fourniture de pièces détachées et rechange d'origine "constructeur" et prestations de maintenance pour véhicules légers et poids-lourds
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Département de la Seine-Maritime
- SIRET
- 53145
- Adresse
- Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
- Contact
- BELLANGER Bertrand
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Objet du marché
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- Référence
- 202510231536
- Intitulé
- Fourniture de pièces détachées et rechange d'origine "constructeur" et prestations de maintenance pour véhicules légers et poids-lourds
- Description
-
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec ou sans montants minimums annuels et avec montants maximums annuels selon les lots, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en applic...
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec ou sans montants minimums annuels et avec montants maximums annuels selon les lots, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique.
Cette nouvelle procédure fait suite à la décision sans suite pour motif d'irrégularité de la procédure - Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34330000
- CPV additionnels
- 34330000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-12+01:00 à 14:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 6
- Nombre max de lots attribués
- 6
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (6)
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- Lot LOT-0001
- Poids-lourds - Sotteville-lès-Rouen
- Avec un minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 80 000,00 euro(s) HT
- Lot LOT-0002
- Poids-lourds - Dieppe
- Avec un minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT
- Lot LOT-0003
- Poids-lourds - Goderville
- Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 10 000,00 euro(s) HT
- Lot LOT-0004
- Véhicules légers - Sotteville-lès-Rouen
- Avec un minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 200 000,00 euro(s) HT
- Lot LOT-0005
- Véhicules légers - Dieppe
- Avec un minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT
- Lot LOT-0006
- Véhicules légers - Goderville
- Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à ...
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Poids-lourds - Sotteville-lès-Rouen Actif expand_more
Avec un minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 80 000,00 euro(s) HT
02 Poids-lourds - Dieppe Actif expand_more
Avec un minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT
03 Poids-lourds - Goderville Actif expand_more
Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 10 000,00 euro(s) HT
04 Véhicules légers - Sotteville-lès-Rouen Actif expand_more
Avec un minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 200 000,00 euro(s) HT
05 Véhicules légers - Dieppe Actif expand_more
Avec un minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT Avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT
06 Véhicules légers - Goderville Actif expand_more
Sans minimum annuel Avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur