Lot n°01
Fournitures
FOURNITURE DE PIECES EN MATERIAUX COMPOSITES POUR LA VOIE FERREE DE LA RTM
Acheteur
account_balance
Régie des Transports Métropolitains
Code CPV
tag
34946000 — Matériaux de construction ferroviaire et fournitures
Montant estimé
euro
0 €
Durée
schedule
60 mois
Lieu d'exécution
location_on
13013 Bouches-du-Rhône
description Description
En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement, à savoir : 1 050 000 euros HT.
Il s’agit d’un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021.
location_on Lieu d'exécution
RTM 80 boulevard du métro
Bouches-du-Rhône 13013
Code NUTS : FRL04
Pays : FRA
schedule Durée
60 mois