Fourniture de produits de signalisation horizontale
description Objet du marché
- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation)
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord cadre.
Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai de livraison fixé dans le bon de commande
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- LE HAVRE SEINE METROPOLE
- SIRET
- 57593
- Adresse
- Hotel De La Communaute, 76085 Le Havre
- Contact
- LE HAVRE SEINE METROPOLE
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26FF-MUTCV-2069-P
- Intitulé
- Fourniture de produits de signalisation horizontale
- Description
-
- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 ...
- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation)
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord cadre.
Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai de livraison fixé dans le bon de commande - Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34922000
- CPV additionnels
- 34922100, 44811000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-27+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fourniture de produits de signalisation horizontale Actif expand_more
- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation)
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord cadre.
Les bons de commande pourront être émis jusqu…
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