Fourniture, déploiement et TMA d'une solution de vérification d'identité à distance pour l'application Pass Culture
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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SAS pass Culture
- SIRET
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79524
- Adresse
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35 Bd de Sébastopol, 75001 Paris
- Contact
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Tison Vuillaume Laurence
- Téléphone
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0645696292
-
appels-d-offres@passculture.app
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
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KYC 2027
- Intitulé
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Fourniture, déploiement et TMA d'une solution de vérification d'identité à distance pour l'application Pass Culture
- Description
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Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée.
Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD.
Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois).
Variantes non autorisées - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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48730000
- CPV additionnels
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48730000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
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FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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S'agissant d'un contrat de droit privé relevant de la commande publique, les recours susceptibles d'être exercés à son encontre devront être portés devant la juridiction judiciaire compétente, conformément aux dispositions du chapitre II de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et des articles L. 1441-1 et suivants du Code de procédure civile
description Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée.
Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD.
Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois).
Variantes non autorisées
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fourniture, déploiement et TMA d'une solution de vérification d'identité à distance pour l'application Pass Culture Actif expand_more
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée.
Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exig…
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