Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de La Trinité
- SIRET
-
21060149800012
- Adresse
-
19 rue de l'Hôtel de Ville, 06340 La Trinité
- Contact
-
Jessica Gaudin
- Téléphone
-
0493276409
-
jessica.gaudin@villelt.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
20260412
- Intitulé
-
Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés
- Description
-
Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés destinés aux agents de la Ville de La Trinité, du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), de la Caisse des écoles, de l'établissement public local STELLAE ainsi que de la salle culturelle « La Stella »
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
75200000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-22+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies et délais de recours sont ceux prévus par le Code de justice administrative.
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou, à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative).
Un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne).
description Objet du marché
Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés destinés aux agents de la Ville de La Trinité, du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), de la Caisse des écoles, de l'établissement public local STELLAE ainsi que de la salle culturelle « La Stella »
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés Actif expand_more
Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés destinés aux agents de la Ville de La Trinité, du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), de la Caisse des écoles, de l'établissement public local STELLAE ainsi que de la salle culturelle « La Stella »
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur