Fourniture et livraison de bacs de tri sélectif
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
S.I.T.T.O.M.A.T
- SIRET
-
58729
- Adresse
-
ou son représentant désigné, 83200 Toulon
- Contact
-
VINCENT Gilles
- Téléphone
-
0494896494
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
AOO2026-09
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de bacs de tri sélectif
- Description
-
Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et de livraison de bacs de 770L à 120L destinés à la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SITTOMAT
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34928480
- CPV additionnels
-
44613800, 90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-20+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et de livraison de bacs de 770L à 120L destinés à la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SITTOMAT
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Fourniture et livraison de bacs de tri sélectif Actif expand_more
Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et de livraison de bacs de 770L à 120L destinés à la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SITTOMAT
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur