Fourniture et livraison de carburants en vrac aux pompes de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de communes Couserans Pyrénées
- SIRET
-
20006794000011
- Adresse
-
1 Rue de l'Hôtel Dieu, 09190 SAINT-LIZIER
- Contact
-
Service de la commande publique
- Téléphone
-
0561667162
-
commande.publique@couserans-pyrenees.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-11-FCS
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de carburants en vrac aux pompes de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Description
-
Fourniture et livraison de carburants en vrac aux pompes de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
09200000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-25+01:00 à 11:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Fourniture et livraison de carburants en vrac aux pompes de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
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01 Gazole routier en vrac Actif expand_more
Gazole routier en vrac
02 Gazole non routier en vrac Actif expand_more
Gazole non routier en vrac
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Dossier de Consultation des Entreprises
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