Fourniture Et Livraison De Jeux Et Jouets Pour L'Arbre De Noël Des Enfants Du Personnel Du Departement De La Sarthe.
description Objet du marché
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1 à R2123-4 à 6 du Code de la Commande Publique.
La consultation concerne la fourniture et livraison de jeux et jouets pour l'arbre de Noël des enfants du personnel du Département de la Sarthe.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans mini et avec maxi de 30 000 euro(s) HT/période conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante
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