FOURNITURE ET LIVRAISON DE POUBELLES TRIPLE FLUX
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE
- SIRET
-
22985001100011
- Adresse
-
BP 04 RUE DE L' HOPITAL, 97600 MAMOUDZOU
- Téléphone
-
0269648034
-
gestioncellule.marches@chmayotte.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
Affaire n° 38/ACHA/2026
- Intitulé
-
FOURNITURE ET LIVRAISON DE POUBELLES TRIPLE FLUX
- Description
-
La présente consultation a pour finalité la passation de marchés à bons de commande ayant pour objet l’exécution des prestations citées ci-dessus, pour l’activité du Centre Hospitalier de Mayotte.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34928480
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY50
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-26+03:00 à 14:00:00+03:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Un recours gracieux peut être formulé auprès de Madame le Directeur Général du CH de MAYOTTE,
- Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché,
- Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut, jusqu’à l’expiration d’un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché,
-Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief,
- Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d’un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
La présente consultation a pour finalité la passation de marchés à bons de commande ayant pour objet l’exécution des prestations citées ci-dessus, pour l’activité du Centre Hospitalier de Mayotte.
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Fourniture et livraison de poubelles triple flux
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