Fourniture et plantation d'arbres, d'arbustes et de vivaces pour la ville du Blanc-Mesnil
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie du Blanc Mesnil
- SIRET
-
54022
- Adresse
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Direction de la commande publique - Place Gabriel Péri, 93150 Le Blanc Mesnil
- Contact
-
Monsieur le Maire
- Téléphone
-
0145917070
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-01
- Intitulé
-
Fourniture et plantation d'arbres, d'arbustes et de vivaces pour la ville du Blanc-Mesnil
- Description
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L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 350 000 euro(s) HT par an.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande Publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositions des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du Code de la commande publique.
Ainsi ce marché n'est pas alloti car les différentes prestations prévues à ce marché ne permettent pas d'en maîtriser les interfaces en opérant des prestations distinctes sans apporter une complexité supplémentaire. Par ailleurs, un allotissement risquerait de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77211600
- CPV additionnels
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03441000, 03451300, 03452000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-19+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4 mois
description Objet du marché
Fourniture et plantation d'arbres, d'arbustes et de vivaces pour la ville du Blanc-Mesnil
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
00 Fourniture et plantation d'arbres, d'arbustes et de vivaces pour la ville du Blanc-Mesnil Actif expand_more
L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 350 000 …
01 Fourniture et plantation d'arbres, d'arbustes et de vivaces pour la ville du Blanc-Mesnil Actif expand_more
L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 350 000 …
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur