Gestion des bas de quai des déchèteries du « SUD » du Syndicat des Portes de Provence (SYPP)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat des Portes de Provence
- SIRET
-
1744
- Adresse
-
14b Route de Malataverne, 26780 Allan
- Contact
-
GALLU Alain
- Téléphone
-
0475002535
-
sebastien.liogier@sypp.fr
- Profil acheteur
- http://www.sypp.fr/fr/marches_publics//
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-03
- Intitulé
-
Gestion des bas de quai des déchèteries du « SUD » du Syndicat des Portes de Provence (SYPP)
- Description
-
La présente consultation concerne la gestion des bas de quai des déchèteries implantées sur les collectivités à compétence collectes adhérentes au SYPP constituant le « SUD du territoire du SYPP ». Le marché inclut la location et la gestion des contenants de collecte en déchèterie, la massification des flux, l'enlèvement des contenants de collecte destinés à la valorisation et au traitement, ainsi que la valorisation pour traitement des différents déchets acceptés en déchèteries hors filières Responsabilité élargie des Producteurs
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- CPV additionnels
-
90513000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-04+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du contrat.
- Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du code de justice administrative
- Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
description Objet du marché
La présente consultation concerne la gestion des bas de quai des déchèteries implantées sur les collectivités à compétence collectes adhérentes au SYPP constituant le « SUD du territoire du SYPP ». Le marché inclut la location et la gestion des contenants de collecte en déchèterie, la massification des flux, l'enlèvement des contenants de collecte destinés à la valorisation et au traitement, ainsi que la valorisation pour traitement des différents déchets acceptés en déchèteries hors filières Responsabilité élargie des Producteurs
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La présente consultation concerne la gestion des bas de quai des déchèteries implantées sur les collectivités à compétence collectes adhérentes au SYPP constituant le « SUD du territoire du SYPP ». Le marché inclut la location et la gestion des contenants de collecte en déchèterie, la massification des flux, l'enlèvement des contenants de collecte destinés à la valorisation et au traitement, ains…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur