Lot n°01
Fournitures
Accord-cadre
Fournitures de pièces détachées pour dameuses de marque PRINOTH
Acheteur
account_balance
Régie Pra Loup Ubaye 04
Code CPV
tag
34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Montant estimé
euro
0 €
Durée
schedule
36 mois
description Description
Fournitures de pièces détachées pour dameuses de marque PRINOTH
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01
Pays : FRA
schedule Durée
36 mois
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
La procédure de réexamen peut être initiée dans les cas suivants: Modification de certains prix à la suite de la mise en place d'une nouvelle écocontribution (type filière REP) qui serait mise en place durant l'exécution du marché sur la base de tous les textes et justificatifs nécessaires pour établir de nouveaux prix au regard du Guide du prix dans les marchés publics en vigueur édité par la DAJ.